Mentions Légales
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1.Informations légales :
Statut du propriétaire : MICRO-ENTREPRISE
Le Propriétaire est : EDITH MARQUIS
Adresse postale du propriétaire : 1753 RUE MALHERBE, SHERBROOKE, QC, J1N 0R1, CANADA
Le Créateur du site est : PATTES MUSEAU ET CIE
Le Responsable de la publication est : EDITH MARQUIS
Contacter le responsable de la publication : 33 7 5784 03 07
Le responsable de la publication est une personne physique.
Le Webmaster est : EDITH MARQUIS
Contacter le Webmaster : 33 7 5784 03 07
L'hébergeur du site est : Shopify Inc. , 126 York St. , Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.
2.Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : PATTESMUSEAUETCIE
Le site PATTESMUSEAUETCIE, regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi, tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site PATTESMUSEAUETCIE. Le site PATTESMUSEAUETCIE est mis à jour régulièrement par PATTES MUSEAU ET CIE.
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En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3.Accessibilité :
Le site PATTESMUSEAUETCIE est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, PATTESMUSEAUETCIE s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, PATTESMUSEAUETCIE ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4.Propriété intellectuelle :
PATTES MUSEAU ET CIE est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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5.Liens hypertextes et cookies :
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